Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de tirages photographiques, de livrets photo, ainsi que les prestations d’accompagnement photographique proposées par Michel Planson – Photographe à Paris (ci-après « le Photographe »).
Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions.
1. Produits et Services
1.1. Tirages en édition limitée
Les tirages photographiques sont proposés en édition limitée, numérotés et signés par le Photographe. Le nombre d’exemplaires est strictement limité, tel qu’indiqué sur la fiche produit ou le certificat d’authenticité. Une fois l’édition épuisée, aucun nouveau tirage ne sera réalisé.
1.2. Livrets photo
Les livrets photo sont proposés en édition libre (non limitée), sauf mention contraire. Il s’agit de publications à vocation artistique ou documentaire, disponibles en continu.
1.3. Prestations photographiques (accompagnement)
Le Photographe propose également des services d’accompagnement photographique (mentorat, séances guidées, coaching artistique, etc.). Ces prestations sont personnalisées et font l’objet d’un accord préalable avec le client, définissant leur contenu, durée et modalités.
2. Tarifs et Paiement
Les prix sont exprimés en [devise] et incluent les taxes applicables, sauf mention contraire. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et s’ajoutent au prix des produits ou prestations.
Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : Stripe, carte bancaire, virement, PayPal.
3. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client au moment de la commande. Les délais de livraison peuvent varier selon le lieu de destination et la disponibilité des œuvres.
Pour les tirages limités, un délai supplémentaire peut être nécessaire pour la préparation, la signature et l’emballage sécurisé. Le Photographe ne saurait être tenu responsable de retards liés aux services postaux ou de transport.
4. Retours et Réclamations
En raison du caractère artistique et personnalisé des œuvres, les retours ou échanges ne sont pas acceptés, sauf en cas de produit endommagé lors du transport ou d’erreur de production.
En cas de dommage, le client doit contacter le Photographe dans un délai de 7 jours à compter de la réception, en joignant des photos du produit endommagé ainsi que le numéro de commande.
5. Propriété Intellectuelle
Toutes les œuvres demeurent la propriété intellectuelle du Photographe. Aucune reproduction, diffusion ou utilisation commerciale n’est autorisée sans l’accord écrit préalable du Photographe.
L’achat d’un tirage ou livret ne confère aucun droit d’exploitation commerciale.
6. Utilisation des services d’accompagnement
Les prestations d’accompagnement sont encadrées par un accord précisant les objectifs, les modalités et la durée. Le Photographe se réserve le droit de refuser toute demande sortant du cadre artistique ou professionnel défini.
7. Données personnelles
Les informations fournies par le client sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de la commande ou des services. Elles ne seront jamais partagées avec des tiers sans consentement préalable.
8. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit en vigueur dans [votre pays / région]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Photographe, sauf disposition légale contraire.